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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CULTIVA
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ECO-TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-TERRE
CULTIVA SA

Numéro de dépôt :
3466557
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
ECO-TERRE de CULTIVA

Présentation de la marque ECO-TERRE

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CULTIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-TERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULTIVA domicilié(e) 14 rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULTIVA domicilié(e) 14 rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TERRE est expirée depuis le 29 novembre 2016.

CULTIVA a également déposé les autres marques suivantes : NOURRIR ECO-TERRE PLANTER - PAILLER , COMPOSITION EGALEMENT UTILISEE PAR LES PROFESSIONNELS. , JARDITERRE , NATURA-FRANCE , FUMIER D'AUTREFOIS , PAILLIS-FERTILISATEUR , PAILLIS-COLOR , PAILLIS-BOIS


CULTIVA SA - 14 rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


CULTIVA - 14 rue Jean Foucaud,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613195 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613194 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).